Catalogue

En ce moment

Bouée

Fermé. Réouverture Mercredi à 15:00

Campbon

Fermé. Réouverture Mercredi à 10:00

Espace Emploi PIJ

La Chapelle-Launay

Fermé. Réouverture Mardi à 10:00

Lavau-sur-Loire

Fermé depuis 12:00. Réouverture Vendredi à 16:00

Malville

Fermé. Réouverture Mercredi à 10:00

Prinquiau

Fermé. Réouverture Mercredi à 10:00

Quilly

Fermé. Réouverture Mercredi à 10:30

Savenay

Fermé. Réouverture Mardi à 09:30

CCLS

Site de la Communauté de communes Estuaire et Sillon

BDLA

Site de la Bibliothèque Départementale de Loire-Atlantique
AccueilInformations légales

 

Informations légales

 

Éditeur 

Communauté de communes Estuaire & Sillon : 2 Bd de la Loire - BP 29 - 44260 Savenay - Tél : 02 40 56 81 03

 

Crédits 

Crédits photos : Communauté de Communes Estuaire et Sillon

 

Droits de reproduction 

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l’autorisation de l’éditeur.

Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site, contactez la Communauté de Communes à l’adresse ci-dessus.

 

Confidentialité

Cookies

Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu. La durée de vie des cookies envoyés est limitée à la durée de la session en cours.

Confidentialité des données

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.

Communication de vos données personnelles à des tiers

Nous ne vendons, ni ne louons ni ne communiquons gratuitement à des tiers les informations vous concernant.

Modification de vos informations

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter par mail, courrier ou formulaire de contact l’éditeur de ce site.

 

 

Partager "Informations légales" sur facebookPartager "Informations légales" sur twitterLien permanent
Retour Haut